Procès verbaux ou/et comptes-rendus des Conseils communautaires

Conseils communautaires de 2022

 

Conseils communautaires de 2021

 

Conseils communautaires de 2020

Conseils communautaires de 2019

Conseils communautaires de 2018


Conseils communautaires de 2017

Comptes-rendus et/ou procès verbaux des réunions de Bureau

Réunions de bureau de 2022

Réunions de bureau de 2021

Réunions de bureau de 2020

Réunions de bureau de 2019

Réglement intérieur et Arrêté de création

  • L'arrêté de création de la communauté de communes a été prise par la Préfète du Lot le 18 octobre 2016
  • Le siège de la communauté de communes est fixé au lieu dit Bramefond à Souillac (46200)
  • Le règlement intérieur a été voté par le conseil communautaire du 10 juillet 2017.

Téléchargez ici :  le règlement intérieur 14/12/2020 

 

Compétences et intérêt communautaire*

Télécharger la liste des compétences :

*L’intérêt communautaire est une clef de répartition entre l’intercommunalité et les communes dans l’exercice des compétences obligatoires et optionnelles et permet de savoir « qui fait quoi » au sein d’une même compétence